Rapport explicatif concernant la révision totale de l'ordonnance sur les produits chimiques

10088

10189

10290

10391

92 (nouveau)

93 (nouveau)

104 à 109 abrogé (2009)

110 abrogé Les dispositions transitoires ont expiré.

110a abrogé (2010)

110b, al. 1, 2 et 3,

let. a abrogé (2012)

110b, al. 3, let. b abrogé Les dispositions transitoires ont expiré.

110b, al. 3 let. c 94, al. 3

110c, al. 1 et 2 abrogé Les dispositions transitoires ont expiré.

110b, al. 2, let. b 94, al. 1, let. a

110c, al. 3 abrogé (2012)

110d (sauf al. 3,

let. b) abrogé Les dispositions transitoires ont expiré.

110b, al. 3, let. b Ann. 2, ch. 4, al. 1

11195

L'annexe 1 "étiquetage des préparations" est abrogée dans son ensemble car elle ne contenait que des dispositions relatives aux préparations basées sur les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE. Le renvoi au règlement UE-CLP à l'art. 34b inclut également les abrogée (sauf ch. annexes de ce règlement sans qu'il soit nécessaire de Annexe 1 5.6) les reproduire dans l'OChim.

Annexe 1 ch. 5.6 Art. 11

Annexe 2 abrogée (2012)

Annexe 3 Annexe 4

Annexe 4 abrogée (2012)

Annexe 5 Annexe 1

Annexe 6 Annexe 5

Annexe 7 Annexe 3

Annexe 2

(nouvelle)

Annexe 6

(nouvelle)