Projets

a. les ongulés domestiques des familles zoologiques des bovidés (Bovidae), des cervidés (Cervidae), des camélidés (Camelidae), des suidés (Suidae) et des équidés (Equidae) ;

b. les lapins domestiques ;

c. le gibier, c’est-à-dire les mammifères terrestres et les oiseaux vivant à l’état sauvage ou élevés en enclos, à l’exception :

1. des carnivores (Carnivora) ; sont admis cependant les ours, à l’exception des ours polaires,

2. des singes et lémuriens (Primates),

3. des rongeurs (Rodentia) ; les marmottes et les ragondins sont autorisés ;

d. les ratites, comme les autruches, et la volaille domestique : poules, dindes, pintades, oies, canards, pigeons et cailles d’élevage ;

e. les reptiles d’élevage ;

f. les échinodermes ;

g. les tuniciers ;

h. les cyclostomes ;

i. les crustacés ;

j. les mollusques ;

k. les poissons, à l’exception des poissons venimeux appartenant aux familles des poissons-ballons (Tetraodontidae), des poissons-lunes (Molidae), des poissons porcs-épics (Diodontidae) et des compères (Canthigasteridae) ;

l. les grenouilles (Rana spp.) ;

m. les insectes.

Chapitre 2 Exigences relatives aux denrées alimentaires d’origine animale congelées

Art. 3

¹ Dans le cas des denrées alimentaires d’origine animale congelées, jusqu’au stade auquel une denrée alimentaire est étiquetée conformément à l’ordonnance du DFI du ...2 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl), la personne responsable d’un établissement fournisseur du secteur alimentaire doit s’assurer que les informations suivantes sont mises à la disposition de l’établissement du secteur alimentaire auquel la denrée alimentaire est livrée et, sur demande, de l’autorité compétente :

a. la date d’abattage dans le cas des carcasses entières, des demi-carcasses et des quartiers de carcasses ;