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Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine animale (ODAIAn)

du …

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 9, 10, al. 4, let. a, 14, al. 1 et 35, al. 4 et 5, de l’ordonnance du ... sur les denrées alimentaires et les objets usuels 1 (ODAlOUs),

arrête :

Chapitre 1 Objet, champ d’application et espèces animales admises

Art. 1 Objet et champ d’application

¹ La présente ordonnance spécifie les denrées alimentaires d’origine animale, notamment

a. la viande et les produits dérivés ;

b. les produits de la pêche ;

c. les huiles et graisses comestibles d’origine animale et leurs dérivés ;

d. le lait, le colostrum et leurs dérivés, ainsi que les succédanés de produits laitiers ;

e. les œufs et le miel ainsi que leurs produits dérivés.

² Elle fixe les exigences imposées aux denrées alimentaires selon l’al. 1 et réglemente leurs modalités d’étiquetage spécifiques.

³ Sont également réputés denrées alimentaires d’origine animale certains mollusques bivalves vivants, les échinodermes vivants, les tuniciers vivants et les gastéropodes marins vivants destinés à la consommation humaine ainsi que les autres animaux destinés à être préparés en vue d’être remis vivants au consommateur.

Art. 2 Espèces animales admises

Seules sont admises pour la production de denrées alimentaires les espèces animales suivantes :