Projets

O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes

ayant des besoins nutritionnels particuliers RO 2015

Annexe 12 (art. 15, al. 1, 2 et 4)

Réglementation relative aux produits phytosanitaires dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas âge

Liste A: Produits phytosanitaires interdits

 Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone,

exprimée en disulfoton)

 Fensulfothion (somme de fensulfothion, son analogue oxygéné et leurs sul-

fones, exprimée en fensulfothion)

 Fentin, exprimé en cation de triphénylétain

 Haloxyfop (somme de haloxyfop, ses sels et esters, y compris leurs conjugués,

exprimée en haloxyfop)

 Heptachlore et trans-heptachlore époxyde, exprimés en heptachlore

 Hexachlorobenzène

 Nitrofène

 Ométhoate

 Terbufos (somme de terbufos, son sulfoxyde et son sulfone, exprimée en ter-

bufos)

 Aldrine et dieldrine, exprimées en dieldrine

 Endrine

Liste B33

1. Les produits phytosanitaires énumérés à la liste A sont réputés ne pas avoir été utilisés si leur teneur en résidus ne dépasse pas la valeur maximale de 0,003 mg/kg. 34

2. L'aldrine et la dieldrine, exprimées en dieldrine, ainsi que l'endrine sont réputées ne pas avoir été utilisées si leur teneur en résidus ne dépasse pas la valeur maximale de 0,003 mg/kg.