Projets

Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

Fedlex · Projet · Page 1254Fedlex · Projet

Denrée alimentaire Prescriptions applicables

Posphatidylsérine de phos- Décision d’exécution 2011/513/UE de la Commission du 19 pholipides de soja août 2011 autorisant la mise sur le marché de phosphatidylsé-

rine de phospholipides de soja en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 215 du 20.8.2011,

p. 20.

Extrait de haricot noir (de Décision d’exécution 2011/497/UE de la Commission du 9 soja) fermenté août 2011 autorisant la mise sur le marché de l’extrait de

haricot noir (de soja) fermenté en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 205 du 10.8.2011, p. 33.

Amidon de maïs phosphaté Décision d’exécution 2011/494/UE de la Commission du 5

août 2011 autorisant la mise sur le marché d’amidon de maïs phosphaté en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 204 du 9.8.2011, p. 23.

Picolinate de chrome Décision 2011/320/UE de la Commission du 27 mai 2011

autorisant la mise sur le marché du picolinate de chrome en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 143 du 31. 5.2011, p. 36.

Chitine-glucane issu Décision 2011/76/UE de la Commission du 2 février 2011 d’Aspergillus niger autorisant la mise sur le marché du chitine-glucane issu

d’Aspergillus niger en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 29 du 3.2.2011, p. 34.

Extrait mycélien de Lentinu- Décision 2011/73/UE de la Commission du 2 février 2011 la edodes (shiitake) autorisant la mise sur le marché d’un extrait mycélien de

Lentinula edodes (shiitake) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du R (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 29 du 3.2.2011, p. 30.