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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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Denrée alimentaire Prescriptions applicables
Produit de peptide de pois- Décision 2011/80/UE de la Commission du 4 février 2011 son (Sardinops sagax) autorisant la mise sur le marché d’un produit de peptide de
poisson (Sardinops sagax) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 31 du 5.2.2011, p. 48.
Phosphate d’ammonium Décision 2010/715/UE de la Commission du 25 novembre ferreux 2010 autorisant la mise sur le marché de phosphate
d’ammonium ferreux en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 310 du 26.11.2010, p. 16.
Sel de sodium de l’édétate Décision 2010/331/UE de la Commission du 14 juin 2010 de fer (III) autorisant la mise sur le marché de sel de sodium de l’édétate
de fer (III) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le, JO L 149 du 15.6.2014, p. 16.
Purée et concentré des fruits Décision 2010/228/UE de la Commission du 21 avril 2010 de Morinda citrifolia autorisant la mise sur le marché de purée et de concentré des
fruits de Morinda citrifolia en tant que nouveaux ingrédients alimentaires en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 102 du 23.4.2010, p. 49.
Graines de chia (Salvia Décision 2009/827/CE de la Commission du 13 octobre 2009 hispanica) autorisant la mise sur le marché de graines de Chia (Salvia
hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 294 du 11.11.2009, p. 14.
Extrait foliaire de luzerne Décision 2009/826/CE de la Commission du 13 octobre 2009 (Medicago sativa) autorisant la mise sur le marché d’un extrait foliaire de luzerne
(Medicago sativa) en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 294 du 11.11.2009,
p. 12.