Projets
Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
Fedlex · Projet · Page 1258Fedlex · Projet
Denrée alimentaire Prescriptions applicables
Huile d’Echium raffinée Décision 2008/558/CE de la Commission du 27 juin 2008
autorisant la mise sur le marché d’huile d’Echium raffinée en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 180 du 9.7.2008, p. 17.
Alpha-cyclodextrine Décision 2008/413/CE de la Commission du 26 mai 2008
autorisant la mise sur le marché d’alpha-cyclodextrine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 146 du 5.6.2008, p. 12.
Boissons à base de riz Décision 2008/36/CE de la Commission du 10 janvier 2008 enrichies en phytosté- autorisant la mise sur le marché de boissons à base de riz rols/phytostanols enrichies en phytostérols/phytostanols en tant que nouvel
aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 8 du 11.1.2008, p. 15.
Huile concentrée en phytos- Décision 2007/343/CE de la Commission du 15 mai 2007 térols/phytostanols autorisant la mise sur le marché d’huile concentrée en phytosté-
rols/phytostanols en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 129 du 17.5.2007, p. 63.
Huile d’origine végétale à Décision 2006/720/CE de la Commission du 23 octobre 2006 teneur élevée en diacylglycé- relative à l’autorisation de mise sur le marché d’huile d’origine rols végétale à teneur élevée en diacylglycérols en tant que nouvel
aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 296 du 26.10.2006, p. 10.
Lycopène issu de Blakeslea Décision 2006/721/CE de la Commission du 23 octobre 2006 trispora autorisant la mise sur le marché de lycopène issu de Blakeslea
trispora en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 296 du 26.10.2006, p. 13.