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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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Denrée alimentaire Prescriptions applicables
Lycopène Décision 2009/348/CE de la Commission du 23 avril 2009
autorisant la mise sur le marché de lycopène en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du R (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 106 du 28.4.2009, p. 55.
Vitamine K2 (ménaquinone) Décision 2009/345/CE de la Commission du 22 avril 2009 issue de Bacillus subtilis autorisant la mise sur le marché de la vitamine K2 (ménaquinatto none) issue de Bacillus subtilis natto en tant que nouvel ingré-
dient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 105 du 25.4.2009,
p. 16.
Feuilles de Morinda citrifo- Décision 2008/985/CE de la Commission du 15 décembre 2008 lia autorisant la mise sur le marché de feuilles de Morinda citrifo-
lia en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 352 du 31.12.2008, p. 46.
Huile riche en acide arachi- Décision 2008/968/CE de la Commission du 12 décembre 2008 donique extraite du champi- autorisant la mise sur le marché d’huile riche en acide arachignon Mortierella alpina donique extraite du champignon Mortierella alpina en tant que
nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 344 du 20.12.2008, p. 123.
Pulpe déshydratée de fruit de Décision 2008/575/CE de la Commission du 27 juin 2008 baobab autorisant la mise sur le marché de pulpe déshydratée de fruit
de baobab en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 183 du 11.7.2008, p. 38.
Huile d’Allanblackia Décision 2008/559/CE de la Commission du 27 juin 2008
autorisant la mise sur le marché d’huile d’Allanblackia en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 180 du 9.7.2008, p. 20.