Projets

³ Si un produit contient des ingrédients visés à l’art. 21, al. 1, let. e, la dénomination spécifique doit être complétée par une mention telle que «avec adjonction de sucre» ou «sucré».

⁴ Les dispositions des al. 1 à 3 sont applicables par analogie aux mélanges de jus de légumes et de jus de fruits.

Art. 23 Indications complémentaires

¹ Les indications requises à l’art. 3 OIDAl7 doivent être complétées par les informations suivantes:

a. dans le cas du concentré de jus de légumes: le nombre de parties d’eau qu’il faut ajouter au concentré pour obtenir la densité initiale du jus; dans le cas des concentrés de jus de tomate, on peut aussi indiquer, en pour-cent masse, la teneur minimale de la matière sèche provenant des tomates ou utiliser les désignations suivantes:

1. «concentré simple» pour une teneur en matière sèche d’au moins 12 % masse

2. «concentré double» pour une teneur en matière sèche d’au moins 24 % masse

3. «concentré triple» pour une teneur en matière sèche d’au moins 36 % masse;

b. dans le cas du jus de légumes dilué: par la proportion de jus de légumes, en pour-cent masse, dans le produit fini, à proximité de la dénomination spécifique.

² La purée de tomates partiellement déshydratée peut être dénommée «purée de tomates» ou «concentré de tomates».

Chapitre 3 Nectar de fruits

Art. 24 Nectar de fruits

¹ Le nectar de fruits est une boisson non fermentée, mais fermentescible, obtenue en ajoutant de l’eau, avec ou sans addition de sucres ou de miel à du jus de fruits, du jus de fruits à base de concentré, du jus de fruits obtenu par extraction hydrique, du jus de fruits concentré, de la purée de fruits ou purée de fruits concentrée ou à un mélange de ces produits.

² Les traitements et substances énumérés à l’annexe 2 sont autorisés pour la fabrication.