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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Ordonnance du DFI sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et à entrer en contact avec le corps humain RO 2015

métaux, les dioxines et les substances analogues, les stéroïdes et les protéines. Application selon le guide «Gestion de substances étrangères non réglementées présentes dans l’eau potable».

Note 5: Applicable à tous les composés organiques pour lesquels il n’existe pas de base de données suffisante sur la toxicité et qui sont classés dans l’une des quatre catégories suivantes : substance sans potentiel génotoxique mais avec une toxicité élevée, moyenne ou faible (classes de structure I, II et III selon la classification de Cramer) et organophosphates. En sont exclus les métaux non essentiels et les composés contenant des métaux, les dioxines et les substances analogues, les stéroïdes et les protéines. Application selon le guide «Gestion de substances étrangères non réglementées présentes dans l’eau potable».

Note 6: somme de 2-méthoxy-2-méthylpropane et 2-éthoxy-2-méthylpropane.

Applicable dans le réseau de distribution (sauf dans les maisons).

Note 7: somme de benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène, indéno[1,2,3-cd]pyrène

Note 8: provenant de la contamination de l’environnement

Note 9: détermination avec une méthode très similaire à la méthode ISO 9377-2, mais avec une limite de quantification plus basse

Note10: La valeur de 0,10 mg/l pour les nitrites doit être atteinte par les eaux au départ des installations de traitement.

Note 11: Par «pesticides», on entend les substances actives définies à l’article 2, al. 1, let.a de l’ordonnance sur les pesticides (VPptH), ainsi que les métabolites pertinents pour l’eau potable, selon la directive d’application SANCO/221/2000-rev.10-final, du 25 février 2003

Note 12: La valeur paramétrique s’applique à chaque pesticide particulier. En ce qui concerne l’aldrine, la dieldrine, l’heptachlore et l’heptachlorépoxyde, la valeur paramétrique est de 0,030 μg/l.

Note 13: Par la somme des pesticides, on entend la somme de tous les pesticides particuliers détectés et quantifiés dans le cadre de la procédure de contrôle.

Note 14: Les composés spécifiés sont le chloroforme, le bromoforme, le dibromochlorométhane et le bromodichlorométhane.

Sous-produits de la désinfection; une analyse dans le réseau de distribution n’est pas nécessaire si la valeur de 0.01 mg/kg est respectée au départ des installations de traitement.