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Art. 4 Arômes, ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromati-

santes, substances et matériaux de base autorisés

¹ Les arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes suivants peuvent être utilisés dans ou sur des denrées alimentaires, si les exigences énoncées à l’art. 3 sont remplies :

a. les préparations aromatisantes ;

b. les arômes obtenus par traitement thermique :

1. qui satisfont aux conditions de production des arômes obtenus par traitement thermique définies à l’annexe 5 et

2. qui ne dépassent pas les quantités maximales en certaines substances dans les arômes obtenus par traitement thermique fixées à l’annexe 5 ;

c. les précurseurs d’arôme ;

d. les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes.

² Les arômes et matériaux de base suivants peuvent être utilisés uniquement s’ils sont énumérés à l’annexe 2 :

a. les substances aromatisantes ;

b. les préparations aromatisantes ;

c. les arômes obtenus par traitement thermique :

1. qui relèvent partiellement ou entièrement de l’art. 2, al. 1, let. e, ch. 2, ou

2. qui ne satisfont pas aux conditions de production fixées à l’annexe 5 des arômes obtenus par traitement thermique ou aux quantités maximales de certaines substances indésirables ;

d. les arômes de fumée ;

e. les précurseurs d’arôme ;

f. les autres arômes ;

g. les matériaux de base.

³ Par dérogation à l’al. 2, let. a, les substances aromatisantes sont autorisées :

a. dans les denrées alimentaires composées, lorsque l’utilisation de la substance aromatisante est autorisée dans ou sur l’un des ingrédients qui constituent cette denrée alimentaire composée ;

b. dans les denrées alimentaires exclusivement destinées à la préparation d’une denrée alimentaire composée, pour autant que cette dernière satisfasse aux conditions énoncées à l’annexe 2.

⁴ Les substances figurant à l’annexe 3, ch. 1 ne peuvent pas être ajoutées en l’état aux denrées alimentaires.

⁵ Pour la production d’arômes et d’ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes, aucun matériau de base au sens de l’annexe 4, ch. 1 ne peut être utilisé.