Projets

Annexe 3 (art. 5, al. 1, 2 et 6)

Avertissements

Partie B, ch. 1.1

1.1 Les jouets qui sont susceptibles de présenter un danger pour les enfants de

moins de 36 mois doivent s’accompagner d’un avertissement, tel que: «Attention. Ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois» ou «Attention. Ne convient pas aux enfants de moins de trois ans», ou un avertissement sous la forme du graphique suivant:

Partie B, ch. 2, 3, 4, 6, 9 et 10

2. Jouets d’activité

2.1 Un jouet d’activité est un jouet destiné à un usage familial et dont la

structure portante reste fixe pendant l’activité et qui est destiné aux enfants pour pratiquer l’une des activités suivantes: grimper, sauter, se balancer, glisser, basculer, tournoyer, ramper, se faufiler ou toute combinaison de ces activités.

2.2 Les jouets d’activité portent l’avertissement suivant:

«Attention. Réservé à un usage familial».

2.3 Les jouets d’activité attachés à une traverse et, le cas échéant, à d’autres

jouets d’activité sont accompagnés d’une notice d’emploi attirant l’attention sur la nécessité d’effectuer des contrôles et des entretiens périodiques de leurs parties les plus importantes (suspensions, attaches, fixation au sol, etc.) et précisant que, en cas d’omission de ces contrôles, le jouet pourrait présenter des risques de chute ou de renversement. Des instructions sur la façon correcte de les assembler doivent également être fournies avec le jouet. Elles indiquent les parties qui peuvent présenter des dangers si l’assemblage n’est pas correct ainsi que des informations précises sur la surface appropriée sur laquelle placer le jouet.

3. Jouets fonctionnels

3.1 Un jouet fonctionnel est un jouet qui fonctionne et qui est utilisé de la même

manière qu’un produit, un appareil ou une installation destinés à être utilisés