Projets
Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
Fedlex · Projet · Page 150Fedlex · Projet
par des adultes, et qui peut constituer un modèle réduit d’un tel produit, appareil ou installation.
3.2 Les jouets fonctionnels portent l’avertissement suivant:
«Attention. À utiliser sous la surveillance d’un adulte».
3.3 La notice d’emploi des jouets fonctionnels décrit les précautions à suivre
lors de l’utilisation. Elle mentionne les dangers auxquels s’expose l’utilisateur s’il ne respecte pas lesdites précautions. La notice précise ces dangers. Il s’agit, en règle générale, des dangers potentiels inhérents à l’appareil ou au produit dont le jouet constitue un modèle réduit ou une imitation. Il faut également indiquer que ces jouets doivent être maintenus hors de la portée d’enfants d’un certain âge. Le fabricant précise l’âge en question.
4. Jouets chimiques
4.1 Un jouet chimique est un jouet destiné à la manipulation directe de
substances et de mélanges chimiques et qui est destiné à être utilisé, à un âge approprié, sous la surveillance d’adultes.
4.2 L’emballage des jouets chimiques doit porter l’avertissement suivant :
«Attention. Ne convient pas aux enfants de moins de … ans8. À utiliser sous la surveillance d’un adulte».
4.3 La notice d’emploi des jouets contenant des substances ou mélanges
dangereux porte l’indication du caractère dangereux de ceux-ci. Elle décrit les précautions à prendre lors de l’utilisation. Elle mentionne les dangers auxquels s’expose l’utilisateur s’il ne respecte pas lesdites précautions. La notice précise ces dangers de manière concise. Doivent également être mentionnés les soins de première urgence à donner en cas d’accidents graves susceptibles de survenir lors de l’utilisation de ce type de jouets. Il faut également indiquer que ces jouets doivent être maintenus hors de la portée d’enfants d’un certain âge. Le fabricant précise l’âge en question.
4.4 Les dispositions prévues par l’OChim9applicables à la classification,
l’emballage et l’étiquetage de certains mélanges et substances dangereux sont réservées.
4.5 Sont notamment considérés comme « jouets chimiques » les boîtes
d’expériences chimiques, les boîtes d’inclusion plastique, les ateliers miniatures de céramique, émaillage, photographie et jouets analogues qui, en cours d’utilisation, provoquent une réaction chimique ou une modification analogue de la substance.
6. Jouets aquatiques
6.1 Un jouet aquatique est un jouet destiné à être utilisé en eaux peu profondes
et apte à porter ou à soutenir un enfant sur l’eau.
8Le fabricant précise l’âge.