Projets

a. En dérogation aux ch. 3 et 4, les limites ci-après ne doivent pas être dépassées lors de l’essai de migration sur les jouets ou composants de jouets:

Élément ou liaison mg/kg de matière de mg/kg de matière de mg/kg de matière jouet sèche, friable, jouet liquide ou grattée du jouet poudreuse ou souple collante Aluminium 5625 140670000

Antimoine 45 11,3560

Arsenic 3,8 0,947

Baryum 1500 37518750

Bore 1200 30015000

Cadmium 1,3 0,317

Chrome(3+) 37,5 9,4460

Chrome(6+) 0,02 0,005 0,2 Cobalt 10,5 2,6130

Cuivre 622,5 1567700

Plomb 2,0 0,523

Manganèse 1200 30015000

Mercure 7,5 1,994

Nickel 75 18,8930

Sélénium 37,5 9,4460

Strontium 4500 112556000

Étain 15000 3750 180000 Étain organique 0,9 0,212

Zinc 3750 93846000

14. Les jouets, y compris les jouets d’activité, ne doivent pas être mis sur le

marché si l’un de leurs composants en caoutchouc ou en matière plastique qui, dans des conditions d’utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, entre en contact direct et prolongé ou direct, bref et répété avec la peau humaine ou la cavité buccale contient plus de 0,5 mg/kg (0,00005 % en poids du composant concerné) d’un hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) visé à l’annexe 2.9, ch. 2, let. d, de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la réduction des risques liés aux produits chimiques7.

15. Les valeurs limites spécifiques pour les substances chimiques utilisées dans

des jouets destinés à l’usage d’enfants de moins de 36 mois ou dans d’autres jouets destinés à être mis en bouche sont les suivantes:

Substance Numéro CAS Valeur limite

7 RS 814.81