Projets

6.2 Les jouets aquatiques portent l’avertissement suivant:

«Attention. À n’utiliser qu’en eau où l’enfant a pied et sous la surveillance d’un adulte».

9. Jouets destinés à être suspendus au-dessus d’un berceau, d’un parc ou d’une poussette au moyen de fils, de cordes, d’élastiques ou de sangles

9.1 Les jouets destinés à être suspendus au-dessus d’un berceau, d’un parc ou

d’une poussette au moyen de fils, de cordes, d’élastiques ou de sangles, portent l’avertissement suivant:

«Attention. Afin d’éviter tout risque d’étranglement, ôter le jouet dès que l’enfant tente de se mettre à quatre pattes ou de ramper».

9.2 L’avertissement est indiqué sur l’emballage et de manière permanente sur le

jouet.

10. Emballage des substances parfumantes contenues dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jouets gustatifs

10.1 Un jeu de table olfactif est un jeu dont l’objet est d’aider un enfant à

apprendre à reconnaître différents parfums ou odeurs.

10.2 Un ensemble cosmétique est un jouet dont l’objet est d’aider l’enfant à

apprendre à fabriquer des produits tels que substances parfumantes, savons, crèmes, shampoings, mousses pour le bain, vernis, rouge à lèvres, autre maquillage, dentifrice et produits de soins capillaire.

10.3 Un jeu gustatif est un jouet pouvant comporter l’utilisation d’ingrédients

alimentaires, tels qu’édulcorants, liquides, poudres et arômes, permettant aux enfants de confectionner des friandises ou des préparations culinaires.

10.4 L’emballage des substances parfumantes contenues dans les jeux de table

olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jeux gustatifs contenant les substances parfumantes visées à l’annexe 2, ch. 3.9, let. a, n° 41 à 55, et let. b, est muni de l’avertissement suivant :

«Attention. Contient des substances parfumantes susceptibles de causer des allergies».