Projets

Annexe 1 (art. 1, al. 2 et 10, al. 1 et 2)

Produits d’origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s’appliquent

1 Commentaire

La liste des produits d’origine végétale ou animale selon l’annexe I partie A et partie B du règlement (CE) n° 396/2005¹⁴ s’applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau 1 de la présente annexe. Le tableau 2 présente des exemples de produits apparentés auxquels s’appliquent les mêmes limites maximales de résidus que dans le tableau 1.

2 Commentaire concernant l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005¹⁵

Le fait qu’un produit soit mentionné dans l’annexe I du règlement (CE) n° 396/200516 ne signifie pas qu’il s’agit d’une denrée alimentaire.

3 Tableaux

Tableau 1

1 2 3 45

Code Catégorie, groupe ou Principal produit du Dénomination scientifique Portion du produit pour

sous-groupe groupe ou du sous-groupe laquelle la LMR s’applique

poissons produit entier foie de poisson

œufs de poisson

crustacés produit entier échinodermes produit entier mollusques produit entier denrées alimen-

taires transfor-

mées produit entier huile de graines de

courge

farine de céréales

produits céréaliers