Projets

Art. 29 Colorants

Pour colorier les parties d’objets mis en contact avec les denrées alimentaires, il est permis d’utiliser:

a. les colorants admis conformément à l’ordonnance du DFI sur les additifs8;

b. le sulfate de baryum;

c. les vernis à la baryte, exempts de carbonate et de composés solubles de baryum;

d. l’oxyde de chrome III;

e. le cuivre et les alliages de cuivre.

Section 11 Matériaux et objets en silicone

Art. 30 Champ d’application

Les dispositions de la présente section s’appliquent aux matériaux et objets qui relèvent des catégories suivantes:

a. les matériaux et objets ainsi que leurs éléments constitués exclusivement de silicone;

b. les silicones utilisés pour couvrir, doubler, vernir, enduire ou imprégner des matériaux et objets multimatériaux.

Art. 31 Définition

Les silicones (polysiloxanes) sont des polymères macromoléculaires caractérisés par des liaisons Si-O-Si et Si-C. Les silicones comprennent une gamme de produits présentant toute une variété de propriétés et d’applications: élastomères de silicones, fluides de silicones, pâtes de silicones, résines de silicones.

Art. 32 Substances admises

¹ Les matériaux et objets en silicone ne peuvent être fabriqués qu’à partir des substances mentionnées dans les listes des annexes 2 et 9, aux conditions qui y sont fixées.

² Sont également admis les sels (sels doubles et sels acides compris) d’aluminium, d’ammonium, de baryum, de calcium, de cobalt, de cuivre, de fer, de lithium, de magnésium, de manganèse, de potassium, de sodium et de zinc des acides, phénols et alcools admis; la désignation «acide(s) de …, sel(s) de …» apparaît dans la liste lorsque le ou les acides libres correspondants n’y figurent pas. Dans ces cas, le terme «sels» signifie «sels d’aluminium, d’ammonium, de baryum, de calcium, de cobalt, de cuivre, de fer, de lithium, de magnésium, de manganèse, de potassium, de sodium et de zinc».

8 RS 817.022.31