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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Dénominations Restrictions

– Colophane et/ou ses produits de

polymérisation, d’hydrogénation ou de disproportionation et leurs esters des alcools méthylique, éthylique et alcools polyvalents C2–C6 ou les mélanges de ces alcools

– Colophane et/ou ses produits de

polymérisation, d’hydrogénation ou de disproportionation condensés avec les acides acrylique et/ou maléique et/ou citrique et/ou fumarique et/ou phtalique et/ou 2,2-bis-(4-hydroxyphényl) propane-

formaldéhyde et estérifiés avec les alcools méthylique, éthylique ou les alcools polyvalents de C2 à C6 ou les mélanges de ces alcools

– Esters dérivés d’éther bis(2- hy-

droxyéthylique) avec les produits d’addition de -pinène, dipentène et/ou diterpène et anhydride maléique

– Gélatine alimentaire

– Huile de ricin et ses produits de

déshydratation et/ou d’hydrogénation et ses produits de condensation avec le polyglycérol, les acides adipique, citrique, maléique, phtalique et sébacique

– Résines naturelles [= damar]

– Poly--pinène [= résines terpé-

niques]

– Résines urée formaldéhyde (voir

agents d’ancrage)

3. Plastifiants La quantité totale des substances ne peut

dépasser 6 mg/dm2 du vernis sur la face en contact avec les denrées alimentaires.

– Acétyl citrate de tributyle

– Acétyl citrate de tris(2-éthylhexyle)

– Adipate de di-isobutyle