Projets

Annexe 8 (art. 26)

Taux de cession limite de plomb et de cadmium pour les objets et matériaux en céramique, en verre, en émail et en autres maté- riaux analogues

1. Les parties des objets en céramique, en verre, en émail ou en autres matériaux analogues qui entrent en contact avec les denrées alimentaires ne peuvent céder, à une température de 22 C et pour une durée de 24 heures, que les quantités maximales suivantes de plomb et de cadmium dans une solution d’acide acétique à quatre pour cent volume:

Objet Substance Valeur limite

a. objets non remplissables et objets plomb 0,8 mg/dm2

remplissables dont la profondeur interne cadmium 0,07 mg/dm2

est inférieure ou égale à 25 mm:

b. objets remplissables dont la profondeur plomb 4,0 mg/l

interne est supérieure à 25 mm: cadmium 0,3 mg/l

c. ustensiles de cuisson, de cuisson au four, plomb 1,5 mg/l

emballages et récipients de stockage ayant cadmium 0,1 mg/l

une capacité supérieure à trois litres:

2. Lorsqu’un objet est constitué d’un récipient muni d’un couvercle, le récipient et la surface interne du couvercle sont examinés dans les mêmes conditions. La somme des deux taux de cession de plomb et/ou de cadmium ainsi obtenue est rapportée, selon le cas, à la surface (al. 1, let. a) ou au volume (al. 1, let. b et c) du seul récipient. Pour l’appréciation, il y a lieu de tenir compte de la valeur limite exprimée en mg/dm2 ou en mg/l, telle que fixée à l’al. 1 pour le récipient en question.