Projets

Dénominations Restrictions

– Adipate de di-n-butyle

– Azelate de di-n-hexyle

– Phtalate de dicyclohexyle Inférieur ou égal à 4,0 mg/dm2 du vernis

sur la face en contact avec les denrées alimentaires.

– Phosphate de 2-éthylhexyl La quantité de phosphate de 2-éthylhexyl-

diphényle (synonyme: phosphate diphényle ne dépasse pas:

de diphényle 2-éthylhexyle) a) 2,4 mg/kg de la denrée alimentaire en contact avec ce type de pellicule, ou

b) 0,4 mg/dm2 du vernis sur la face en contact avec les denrées alimentaires.

– Monoacétate de glycérol

[= monoacétine]

– Diacétate de glycérol [= diacétine]

– Triacétate de glycérol

[= triacétine]

– Sébaçate de di-butyle

– Sébaçate de bis-2-éthylhéxyle

[= di-octylsébaçate]

– Tartrate de di-n-butyle

– Tartrate de di-iso-butyle

4. Autres additifs La quantité totale des substances ne peut

dépasser 6 mg/dm2 dans la pellicule de cellulose régénérée non vernie, y compris le vernis sur la face en contact avec les denrées alimentaires.

4.1 Additifs selon annexe 2 Mêmes restrictions que selon annexe 2

(les quantités en mg/dm2 se rapportent toutefois à la pellicule de cellulose régénérée non vernie y compris le vernis sur la face en contact avec les denrées alimentaires).

4.2 Additifs spécifiques pour les La quantité des substances ou groupes de vernis substances figurant dans chaque rubrique

ne peut dépasser 2 mg/dm2 (ou une limite inférieure lorsqu’elle est spécifiée) du vernis sur la face en contact avec les denrées alimentaires.

– 1-Héxadécanol et 1-octadécanol