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Ordonnance du DFI concernant l’hygiène lors de l’abattage d’animaux (OHyAb)

Modification du …

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête :

I

L’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 concernant l’hygiène lors de l’abattage

1

d’animaux est modifiée comme suit :

Préambule

vu les art. 4, al. 4, 17, al. 5, 27, al. 4, 30, al. 2, 34, al. 1, 39, al. 3, et 41 de

l’ordonnance du 23 novembre 2005 concernant l’abattage d’animaux et le contrôle

2

des viandes (OAbCV) ,

vu l’art. 303 de l’ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)3,

Remplacement d’expressions

¹Dans toute l’ordonnance, l’expression « gibier d’élevage à onglons » est remplacée par celle de « gibier d’élevage ».

²Aux art. 1 et 3, dans le titre précédant l’art. 3, à l’annexe 1, ch. 1.10, al. 1, et à l’annexe 3, ch. 1.1, al. 3, l’expression « abattoir » est remplacée par celle de « abattoir et établissement de traitement du gibier », avec les changements grammaticaux qui s’imposent.

³Ne concerne que le texte allemand.

Titre précédant l’art. 1

Section 1 Exigences applicables aux abattoirs et aux établissements de

traitement du gibier