Projets

Annexe 3 (art. 3)

Titre

Règles d’hygiène à respecter dans les abattoirs et les établissements de traitement du gibier

Ch. 2.4, al. 1, let. b

¹Les carcasses et les abats ne doivent pas être :

b. abrogée

Ch. 3.2 (titre)

3.2 Gibier sauvage

Ch. 3.2.1, al. 1

¹ Le gibier sauvage doit être saigné le plus rapidement possible après avoir été tiré ; les estomacs et les intestins doivent être retirés. Les estomacs et les intestins des lièvres et du gibier à plumes peuvent n’être retirés que dans l’établissement de traitement (d’abattage), si cela n’entraîne pas un retard injustifié.

Ch. 3.2.2, titre, al. 1, 3 (phrase introductive) et 4

3.2.2. Contrôle du gibier sauvage

¹ Le corps et les viscères éventuellement retirés doivent être examinés dès que possible après la mise à mort. L’attention doit porter sur les caractéristiques anormales observées avant la mise à mort, trouvées lors de l’examen ou faisant suspecter une contamination de l’environnement.

³ Le gibier sauvage doit être transporté à l’établissement de traitement du gibier comme suit :

⁴Abrogé