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Définition de la catégorie Dénominations

Partie B – Ingrédients pouvant être désignés par le nom d’une catégorie plutôt que par un nom spécifique

Les ingrédients appartenant à l’une des catégories de denrées alimentaires énumérées ci-dessous et qui entrent dans la composition d’une autre denrée alimentaire peuvent être désignés par le nom de cette catégorie au lieu de leur nom spécifique. L’art. 10 est réservé.

Définition de la catégorie Dénominations

1. Huiles raffinées d’origine animale « Huile », complétée soit par le qualifi-

catif « animale », soit par l’indication de l’origine spécifique animale. L’expression « totalement hydrogénée » ou « partiellement hydrogénée », selon le cas, doit accompagner la mention d’une huile hydrogénée.

2. Graisses raffinées d’origine animale « Graisse » ou « matière grasse », com-

plétée soit par le qualificatif « animale », soit par l’indication de l’origine spécifique animale. L’expression « totalement hydrogénée » ou « partiellement hydrogénée », selon le cas, doit accompagner la mention d’une graisse hydrogénée.

3. Mélanges de farines provenant de « Farine », suivie de l’énumération des

deux espèces de céréales ou plus espèces de céréales dont elle provient par ordre d’importance pondérale décroissante.

4. Amidon et fécules natifs et amidons « Amidon(s)/Fécule(s) »

et fécules modifiés par voie physique

ou enzymatique.

5. Toute espèce de poisson lorsque le « Poisson(s) »

poisson constitue un ingrédient

d’une autre denrée alimentaire et à

condition que la dénomination et la

présentation de cette denrée ne se ré-

fèrent pas à une espèce précise de

poisson.

6. Toute espèce de fromage lorsque le « Fromage(s) »

fromage ou le mélange de fromages

constitue un ingrédient d’une autre