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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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Annexe 5 (art. 10 et 11, al. 1 à 3 et 9)
Ingrédients pouvant provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables
Les ingrédients ci-après et les produits dont ils sont dérivés peuvent provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables et doivent donc toujours être indiqués dans l’étiquetage ; l’art. 11, al. 9, est réservé :
1. céréales contenant du gluten, à savoir le blé (comme l’épeautre et le blé de
Khorasan), le seigle, l’orge, l’avoine, ou leurs souches hybridées et produits à base de ces céréales, à l’exception :
a. des sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose et produits à base ceux-ci, sous réserve que le procédé qu’ils ont subi n’élève pas le niveau d’allergénicité,
b. des maltodextrines à base de blé et produits à base de celles-ci, sous réserve que le procédé qu’elles ont subi n’élève pas le niveau d’allergénicité,
c. des sirops de glucose à base d’orge,
d. des céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques,
2. crustacés et produits à base de crustacés ;
3. œufs et produits à base d’œufs ;
4. poissons et produits à base de poissons, à l’exception :
a. de la gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes,
b. de la gélatine de poisson ou de l’ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin ;
5. arachides et produits à base d’arachides ;
6. soja et produits à base de soja, à l’exception :
a. de l’huile ou de la graisse de soja entièrement raffinées et produits à base de celles-ci, sous réserve que le procédé qu’elles ont subi n’élève pas le niveau d’allergénicité,
b. des tocophérols mixtes naturels (E306), du D-alpha-tocophérol naturel, de l’acétate de D-alpha-tocophéryl naturel et du succinate de D-alphatocophéryl naturel dérivés du soja,
c. des phytostérols et des esters de phytostérol dérivés d’huiles végétales de soja,
d. de l’ester de stanol produit à partir de stérols dérivés d’huiles végétales de soja ;
7. lait et produits à base de lait (y compris le lactose), à l’exception :