Projets

Définition de la catégorie Dénominations

denrée alimentaire et à condition que

la dénomination et la présentation de

cette denrée ne se réfèrent pas à un

type précis de fromage.

7. Toutes épices n’excédant pas 2 % en « Épices » ou « mélange d’épices »

poids de la denrée.

8. Toutes plantes aromatiques ou par- « Plante(s) aromatique(s) » ou « mé-

ties de plantes aromatiques n’excé- lange(s) de plantes aromatiques »

dant pas 2 % en poids de la denrée.

9. Toutes préparations de gommes utili- « Gomme base »

sées dans la fabrication de la gomme

de base pour les gommes à mâcher.

10. Chapelure de toute origine « Chapelure »

11. Toutes catégories de saccharoses « Sucre »

12. Dextrose anhydre ou monohydraté « Dextrose »

13. Sirop de glucose et sirop de glucose « Sirop de glucose »

déshydraté

14. Toutes les protéines du lait (caséines, « Protéines de lait »

caséinates et protéines du petit-lait et

du lactosérum) et leurs mélanges

15. Beurre de cacao de pression, d’ex- « Beurre de cacao »

peller ou raffiné

16. Tous les types de vins « Vin »

Partie C – Ingrédients désignés par le nom de leur catégorie fonctionnelle suivi de leur nom spécifique ou de leur numéro E

1. Les additifs alimentaires et enzymes alimentaires autres que ceux précisés à l’art.

9, al. 2, let. b, appartenant à l’une des catégories fonctionnelles énumérées dans la présente partie, sont obligatoirement désignés par le nom de cette catégorie, suivi de leur nom spécifique ou, le cas échéant, de leur numéro E. Dans le cas d’un ingrédient appartenant à plusieurs catégories fonctionnelles, est indiquée celle correspondant à sa fonction principale dans le cas de la denrée alimentaire concernée. L’art. 10 est réservé.

Antioxydant Amidon modifié¹

Poudre à lever Acidifiant

Émulsifiant Correcteur d’acidité

Colorant Agent moussant

Affermissant Antimoussant

Humectant Sels émulsifiants²