Projets
Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
Fedlex · Projet · Page 952Fedlex · Projet
a. du lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques,
b. du lactitol ;
8. fruits à coque dure (noix), à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noi-
settes (Corylus avellana), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan (Carya illinoiesis (Wangenh.) K. Koch), noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia ou noix du Queensland (Macadamia ternifolia) et produits à base de ces fruits, à l’exception des fruits à coque dure utilisés pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et autres boissons alcooliques ;
9. céleri et produits à base de céleri ;
10. moutarde et produits à base de moutarde ;
11. graines de sésame et produits à base de graines de sésame ;
12. anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10 mg/kg ou
10 mg/l exprimés en SO2 ;
13. lupins et produits à base de lupins ;
14. mollusques et produits à base de mollusques.