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Rapport explicatif

Consultation 2015/104: Révision de l'ordonnance sur l'énergie (OEne): Augmentation du supplément visé à l'art. 15<i>b</i> de la loi sur l'énergie (art. 3<i>j</i>, al. 1, OEne) · 10 pages

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Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication DETEC

Office fédéral de l’énergie OFEN

Division Efficacité énergétique et énergies renouvelables

Mars 2016

Rapport explicatif concernant

la révision de l’ordonnance sur l’énergie (OEne): augmentation du supplément visé à l’art. 15b de la loi sur l’énergie (art. 3j, al. 1, OEne)