Projet

Classement douanier (NCCD), n^o de code

12. Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; Chapitre 36

alliages pyrophoriques; matières inflammables

13. Produits photographiques et cinématographiques Chapitre 37

14. Produits divers des industries chimiques Chapitre 38

15. Matières plastiques et ouvrages en ces matières Chapitre 39

16. Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Chapitre 40

17. Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Chapitre 41

18. Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; Chapitre 42

articles de voyage, sacs à main et contenants similaires;

ouvrages en boyaux

19. Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Chapitre 43

20. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Chapitre 44

21. Liège et ouvrages en liège Chapitre 45

22. Ouvrages de sparterie ou de vannerie Chapitre 46

23. Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; Chapitre 47

papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)

24. Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier Chapitre 48

ou en carton

25. Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries Chapitre 49

graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

26. Soie Chapitre 50

27. Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Chapitre 51

28. Coton Chapitre 52

29. Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils Chapitre 53

de papier

30. Filaments synthétiques ou artificiels, à l'exception de: Chapitre 54

54.07: Tissus de fils de filaments synthétiques

54.08: Tissus de fils de filaments artificiels

31. Fibres synthétiques ou artificielles discontinues, à l'excep- Chapitre 55

tion de:

55.11-55.16: Fils et tissus de fibres synthétiques ou artifi-

cielles discontinues