Projet

Classement douanier (NCCD), n^o de code

54. Etain et ouvrages en étain Chapitre 80

55. Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières Chapitre 81

56. Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de Chapitre 82

table, en métaux communs; parties de ces articles, en mé-

taux communs

57. Ouvrages divers en métaux communs Chapitre 83

58. Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et Chapitre 84

engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils, à

l'exception de:

84.71: Machines automatiques de traitement de l'informa-

tion et leurs unités; lecteurs magnétiques ou op-

tiques, machines de mise d'informations sur sup-

port sous forme codée et machines de traitement de

ces informations, non dénommés ni compris ail-

leurs

59. Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; Chapitre 85

appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appa-

reils d'enregistrement ou de reproduction des images et du

son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils,

dont uniquement:

85.10: Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, etc.

85.16: Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques, etc.

85.37: Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires

et autres supports, etc.

85.38: Parties destinées aux appareils des n^os 85.35, 85.36

ou 85.37, etc.

85.39: Lampes et tubes électriques à incandescence, etc.

85.40: Lampes, tubes et valves électroniques à cathode

chaude, etc.

60. Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et Chapitre 86

leurs parties; appareils mécaniques (y compris électroméca-

niques) de signalisation pour voies de communication