Projet

Classement douanier (NCCD), n^o de code

61. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules Chapitre 87

terrestres, leurs parties et accessoires, à l'exception de:

87.05: Véhicules automobiles à usages spéciaux (dépan-

neuses, camions-grues, voitures de lutte contre

l'incendie, camions-bétonnières, voitures ba-

layeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers,

voitures radiologiques, par exemple), etc.

87.08: Parties et accessoires des véhicules automobiles

des n^os 87.01 à 87.05, etc.

87.10: Chars et automobiles blindées de combat, armés

ou non; leurs parties, etc.

62. Navigation maritime ou fluviale Chapitre 89

63. Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de Chapitre 90

cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision;

instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et

accessoires de ces instruments ou appareils, à l'exception de:

90.14: Boussoles, y compris les compas de navigation,

etc.

90.15: Instruments et appareils de géodésie, de topogra-

phie, etc.

90.27: Instruments et appareils pour analyses physiques

ou chimiques, etc.

90.30: Oscilloscopes, etc.

64. Horlogerie Chapitre 91

65. Instruments de musique; parties et accessoires de ces ins- Chapitre 92

truments

66. Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et Chapitre 94

similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris

ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques

indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions

préfabriquées

67. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, Chapitre 95

leurs parties et accessoires

68. Ouvrages divers Chapitre 96

69. Objets d'art, de collection ou d'antiquité Chapitre 97