Projet

Classement douanier (NCCD), n^o de code

32. Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et Chapitre 56

cordages; articles de corderie, à l'exception de:

56.08: Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces,

obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; fi-

lets confectionnés pour la pêche et autres filets

confectionnés, en matières textiles

33. Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Chapitre 57

34. Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; Chapitre 58

tapisseries; passementeries; broderies

35. Etoffes de bonneterie Chapitre 60

36. Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Chapitre 61

37. Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonnete- Chapitre 62

rie

38. Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie Chapitre 63

et chiffons

39. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces Chapitre 64

objets

40. Coiffures et parties de coiffures Chapitre 65

41. Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, Chapitre 66

fouets, cravaches et leurs parties

42. Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; Chapitre 67

fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

43. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou ma- Chapitre 68

tières analogues

44. Produits céramiques Chapitre 69

45. Verre et ouvrages en verre Chapitre 70

46. Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, Chapitre 71

métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et

ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

47. Fonte, fer et acier Chapitre 72

48. Ouvrages en fonte, fer ou acier Chapitre 73

49. Cuivre et ouvrages en cuivre Chapitre 74

50. Nickel et ouvrages en nickel Chapitre 75

51. Aluminium et ouvrages en aluminium Chapitre 76

52. Plomb et ouvrages en plomb Chapitre 78

53. Zinc et ouvrages en zinc Chapitre 79