Projet A2
Consultation 2017/24: Modification de l'ordonnance sur la fixation et l'adaptation de structures tarifaires dans l'assurance-maladie · 7 pages
Fedlex · Projet · Page 5Fedlex · Projet
No Description de la position PT Combinaisons pos autorisées
h. traitement de deux articulations non-voisines (peuvent être dans la même partie du corps)
i. en cas d’atteinte nécessitant une aide particulière (par ex.
brûlures)
j. en cas d’instruction nécessaire au traitement par le personnel infirmier ou d’assistance
Sur demande, l’assureur pourra autoriser l’utilisation de la position 7311 pour d’autres indications.
2Le temps attribué à la position 7311 est de 45 minutes, y compris 5 minutes au maximum pour la préparation et la tenue des dossiers.
7313 Forfait par séance pour hippothérapie (45 minutes, y compris 5 777353
minutes au maximum pour la préparation et la tenue des dossiers)
1Hippothérapie pratiquée par des physiothérapeutes formés
spécialement dans cette thérapie.
2Le temps attribué à la position 7313 est de 45 minutes, y compris 5 minutes au maximum pour la préparation et la tenue des dossiers.
3Supplément pour l’indemnisation de l’infrastructure d’hippothérapie : voir position 7353.
7330 Forfait par séance pour thérapie de groupe (un groupe pouvant 257352
comprendre jusqu’à env. 5 patients)
1La thérapie de groupe comprend la gymnastique ou la kinésithérapie pratiquée en salle de thérapie ou en piscine.
2La position 7330 peut être facturée pour chaque patient, une fois par séance.
7340 Forfait par séance pour thérapie médicale d’entrainement MTT (1522
minutes, y compris 5 minutes au maximum pour la préparation et la tenue des dossiers)
1La position 7340 couvre l’accompagnement individuel, à des fins d’anamnèse, instruction, évaluation ou adaptation du programme d‘entraînement dans l’infrastructure MTT.
2Le temps attribué à la position 7340 est de 15 minutes, y compris 5 minutes au maximum pour la préparation et la tenue des dossiers.
3Pour l’instruction du patient concernant le programme d’entrainement MTT, le physiothérapeute peut facturer, dans le cadre du programme, deux séances par patient selon la position 7301 au lieu de la position 7340, indépendamment du nombre de séances, pour autant que le temps effectif corresponde à celui attribué à la position 7301.
4La thérapie de renforcement musculaire pratiquée par le patient est surveillée et contrôlée par le physiothérapeute.
5La MTT n’est remboursée qu’à titre de réadaptation.
Si elle est pratiquée à titre diagnostique ou préventif, la MTT n’est pas prise en charge par l’assureur. Il en va de même pour les tests et leurs analyses.