Rapport sur les résultats

R484-1091

- Ch. 1.52 : Trop rigide. Nous plaidons pour une indication approximative (Emergency, FAid, FCTSA, IAS, KBAV, Reasco, SanA, SRC, ASS, CSS).

- Les personnes handicapées qui assistent au cours de premiers secours, mais sans pouvoir en suivre tous les éléments en pratique à cause de leur handicap, devraient aussi recevoir un certificat valable (ASS).

- Ch. 2.41 : Il doit être permis d’organiser au maximum deux modules par jour civil (exigence de qualité, persistance des acquis) (ASEM). Les différents modules ne dépendent pas forcément les uns des autres. La première soirée de cours doit être suivie en premier. Les autres cours peuvent être suivis dans n’importe quel ordre (KBAV).

- Ch. 4.11 : L’équipement de sécurité adapté et de qualité doit être spécifique aux motocycles, comme l’exige le ch. 4.50 (AG, AR, BS, FR, GR, NE, NW, OW, SG, SH, SO, SZ, TG, UR, VS, ZG, ZH ; asa, CCDJP). À supprimer (JU ; OV JU).

- Ch. 4.3 : Pour un contrôle efficace des prestataires par les autorités cantonales, il est nécessaire que ceux-ci annoncent de bonne heure la date de début des cours aux autorités. À mentionner expressément (SG).

- Ch. 4.46 : Ne pas prescrire de minimum (ASEM ; KBAV). Un nombre minimum discrimine les prestataires (moniteurs de conduite) qui ne peuvent s’adresser à un grand nombre de participants, par exemple en raison de leur activité régionale (KBAV). Compléter par « en règle générale ». Dans certains cas, il est tout à fait judicieux du point de vue pédagogique et didactique d’organiser un module avec un seul élève (ZFV).

- Ch. 5.2 : Il faudrait compléter ici par « efficace sur le plan énergétique » et « respectueuse de l’environnement » (QAED).

- Ch. 5.443 : Supprimer la dernière phrase (SPAA).

- Ch. 8.112 : À supprimer (AG, BS, FR, GR, NW, SH, SZ, UR, ZG ; asa, CCDJP, MFK BS).

- Ch. 8.1122 : L’exigence de la phrase introductive n’a guère sa place dans ce genre d’ordonnance. L’utilisation de la propriété d’autrui est suffisamment réglementée ailleurs (CO). Dans toutes les régions, le cours de conduite a lieu principalement sur des routes et des places publiques. Pour l’organisateur de cours, il est impossible de toujours déterminer sur quel territoire il se trouve (SPAA).

- Ch. 8.321 : La reconnaissance provisoire est bureaucratique et n’apporte ni plus-value ni amélioration de la qualité. À supprimer (AG, AR, BS, FR, GR, NE, NW, OW, SG, SH, SO, SZ, TG, UR, VS, ZG, ZH ; asa, CCDJP, MFK BS).

- Remplacer « pédagogique » par « andragogique » puisque qu’il s’agit de formation d’adultes (TCS, ASEM).

Annexe 10 :

- Ch. III : Ajouter les catégories P et P1. Quels examens complémentaires sont nécessaires (VD) ?

Annexe 11 :

- Ch. I.2.9 : Compléter par « spécifiques aux motocycles » (UR).

- Ch. IV : Compléter par la puissance maximale et le rapport poids/puissance maximal (cf. art. 12) afin d’éviter les discussions désagréables avec les clients (BE).

- Ch. IV : Les véhicules d’examen de la catégorie B doivent être équipés de doubles commandes (ASEM).

- Ch. IV : Catégorie AM : motocycle à une voie (ZFV).

- Ch. VI.2 : Contrôler huit manœuvres n’est pas adapté à la pratique. Il faut contrôler au moins quatre manœuvres lors des examens de motocycle (BE).

- Ch. VI.1.d : L’ensemble de l’examen devrait durer 60 minutes. Il faut donc jouer le rôle de passager pendant au moins 45 minutes par candidat (ZFV).