Rapport sur les résultats

R484-1091

- Pour un cours de théorie de la circulation réussi, il suffit que les quatre modules soient répartis sur au moins deux journées. Il faut en outre accorder davantage de liberté aux prestataires pour l’organisation temporelle du cours (AG, FR, SG).

Annexe 9 :

- Ch. 2.31 : Il faudrait prévoir la remise électronique des documentations sur demande de l’autorité cantonale (les services des automobiles ont déjà développé une application informatique correspondante) (AG, FR).

- Ch. 2.41, 2.42 et 2.46 : Il faudrait reprendre les formulations correspondantes (mais plus claires et plus convaincantes) des instructions OFROU du 12 décembre 2007 concernant les cours de théorie de la circulation (AG, FR, SG).

- Ch. 2.43 : Il faudrait mentionner expressément la possibilité, pour les autorités cantonales, de déléguer l’approbation des supports de cours (AG, FR, SG).

Non : AI, AR, BE, BL, BS, GL, GR, JU, LU, NE, NW, OW, SH, SO, SZ, TG, TI, UR, VD, VS, ZG, ZH ; JLR, UDC ; asa, ASTAG, cp, IGWAB-CH, CCDJP, MFK BS, OV JU, QAED, RC, ASMC, ASMM ; ca, APSR JU, ASMC TI, aw, BEOWAB, kb, Drive Z, ERFA, me, FGLWFL, lf, tf, FVO, FZ, fzl, IfB, IG BS, jw, KBAV, gl, mm, OFV, SF, ASMC ZG, TCS AG, TCS TG, UFV, VAZ, VerTug, VSZ TG, WAB ZCH, Vorankommen, ZFV, ZVS, 2PA.

Remarques, critiques, propositions :

En général :

- Le cours de théorie de la circulation est superflu. L’examen théorique suffit (JLR).

Art. 15, 16 et 20 (chaque fois al. 2) :

- La règle proposée avait déjà été instaurée une fois et n’avait pas fait ses preuves. C’est pour cette raison que l’on était passé au système actuel (AI).

- Le système actuel, où le cours de théorie de la circulation est suivi après l’obtention du permis d’élève conducteur, a fait ses preuves et devrait donc être maintenu (AI, AR, BE, BL, BS, GL, GR, JU, LU, NE, NW, OW, SH, SO, SZ, TG, TI, UR, VD, VS, ZG, ZH ; asa, IGWAB-CH, CCDJP, MFK BS, OV JU, ASMC, RC ; ASMC TI, aw, FGLWFL, lf, FVO, FZ ; BEOWAB, kb, Drive Z, ERFA, me, tf, fzl, IfB, jw, KBAV, gl, mm, OFV, SF, TCS AG, TCS TG, UFV, VAZ, VerTug, VS ZG, VSZ TG, WAB ZCH, Vorankommen, ZFV, ZVS, 2PA).

- La raison d’être du cours de théorie de la circulation est qu’il permet au moniteur de conduite de discuter avec ses élèves d’exemples pratiques et de leurs propres expériences (AI, BE, GL, LU ; IGWAB-CH, RC ; BEOWAB, Drive Z, ERFA, tf, lf, FVO, fzl, jw, KBAV, mm, TCS AG, TCS TG, VAZ, VerTug, VSZ TG, WAB ZCH, Vorankommen, ZVS, 2PA).

- Une modification de l’ordre dans le temps compliquerait considérablement la saisie dans SARI (aucune identification univoque via FABER) (AR, BL, BS, NE, NW, OW, SH, SO, SZ, TG, UR, VS, ZG, ZH ; asa, CCDJP, MFK BS).

- Une variante pourrait consister à diviser le cours de théorie de la circulation (BE, LU). Celui-ci transmettrait les règles de la circulation avant l’examen théorique et la matière du cours actuel de théorie de la circulation après l’examen théorique (BE).

- Pour suivre le cours de théorie de la circulation, il faut prévoir un délai (comme aujourd’hui pour les cours de formation complémentaire ou la formation pratique de base à la conduite des motocycles) (KBAV) et un âge minimum (ASMC ; ASMC TI, aw, FGLWFL, FZ, KBAV, OFV, SF, UFV) :

- quatre mois après l’obtention du permis d’élève conducteur (ASMC ; ASMC TI, aw, FGLWFL, FZ, KBAV, OFV, SF, UFV) ;

- six mois après l’obtention du permis d’élève conducteur, faute de quoi la validité de ce permis expirerait (BL).

- Dans le cadre de la formation professionnelle initiale de conducteur/trice de véhicules légers ou de conducteur/trice de véhicules lourds, l’apprenti(e) devrait pouvoir suivre le cours de théorie de la circulation et passer l’examen théorique de base avant l’âge de 16 ans révolus, à des fins d’harmonisation avec l’enseignement de l’école professionnelle (UDC ; ASTAG).