Projet

c. si toutes les couches souples sont recouvertes exclusivement de paille hachée.

2.3 Le sol des aires d’alimentation et abreuvoirs doit être équipé d’un revêtement

en dur, avec ou sans perforations.

2.4 Une dérogation aux dispositions visées au ch. 2.1 est admise dans les situa-

tions suivantes:

a. durant l’affouragement;

b. durant le pâturage;

c. durant la traite;

d. en cas d’intervention pratiquée sur l’animal, p. ex. les soins des onglons;

2.5 La détention individuelle dans un box à aire unique ou à plusieurs aires, com-

prenant une aire de repos selon le ch. 2.1, let. a, est admise dans les situations suivantes:

a. durant dix jours au maximum avant et après la date présumée du vêlage; il n’est pas permis de fixer l’animal;

b. dans le cas des animaux malades ou blessés; il est permis de les fixer uniquement sui la maladi ou la blessure le requiert impérieusement.

2.6 L’entrave dans une aire de repos conforme SST est admise dans les situations

suivantes:

a. dans le cas des femelles en chaleur, pendant deux jours au maximum;

b. durant deux jours au plus avant un transport, pour autant que le numéro BDTA des animaux concernés et la date du transport aient été notés dans un journal avant la dérogation;

c. dans le cas des génisses en gestation avancée, qui sont gardées dans une stabulation entravée après le vêlage, elles peuvent y être déplacées au plus tôt dix jours avant la date du vêlage.

3 Equidés

3.1 Les animaux doivent avoir accès en permanence à:

a. une aire de repos munie d’un matelas de paille ou d’une couche équivalente pour l’animal;

b. à une aire non recouverte de litière.

3.2 Le sol des aires d’alimentation et abreuvoirs doit être équipé d’un revêtement

en dur.

3.3 L’alimentation doit être organisée de telle sorte que chaque animal puisse

s’alimenter sans être gêné par ses congénères.

3.4 Une dérogation aux dispositions visées au ch. 3.1 est admise dans les situa-

tions suivantes:

a. durant l’affouragement;

b. durant la sortie en groupes;