Projet

Consultation 2017/9: Train d'ordonnances agricoles 2017 · 330 pages

Fedlex · Projet · Page 69Fedlex · Projet

6 Lapins

6.1 Les animaux doivent avoir accès en permanence à:

a. à une aire recouverte d’une couche de litière qui permette aux animaux de gratter;

b. des aires surélevées, perforées ou non, pour autant que la largeur des traverses ou des barres et que la taille des fentes ou des trous soient adaptées au poids et à la taille des animaux.

6.2 La distance entre le sol et les aires surélevées doit être de 20 cm au moins.

6.3 Chaque portée doit disposer d’un nid séparé couvert de litière et d’une super-

ficie d’au moins 0,10 m2.

6.4 Chaque compartiment hébergeant les jeunes animaux sevrés doit présenter

une surface minimale de 2 m2.

6.5 Chaque animal doit disposer des surfaces suivantes:

Surfaces minimales par la- Surfaces minimales par jeune animal pine, en dehors du nid

avec portée sans portée et dès le sevrage du 36e au à partir du en relation et jusqu’à 84e jour 85e jour avec ch. 6.7 l’âge de

35 jours

Surface totale mini- 1,501 0,6010,1010,1510,251 male, par animal

(m2), dont

– surface minimale 0,50 0,25 0,03 0,05 0,08 recouverte de li-

tière, par animal

(m2)

– surface minimale, 0,40 0,20 0,02 0,04 0,06 surélevée par ani-

mal (m2)

1Sur 35 % de la surface au moins, l’espace libre en hauteur doit mesurer au minimum 60 cm.

6.6 Les animaux malades ou blessés doivent, si nécessaire, être gardés dans un

compartiment séparé. Ces animaux doivent disposer de la surface minimale par lapine sans portée (selon ch. 6.5).

6.7 Durant la période allant de deux jours au maximum avant la date probable de

la mise bas et jusqu’à dix jours au maximum après, les lapines ne doivent pas être gardés en groupes.

7 Volaille de rente

7.1 Les animaux doivent avoir accès en permanence à:

a. une aire du poulailler qui est recouverte de litière et équipée d’aires surélevées, et