Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8515.3110 - - - d’un poids unitaire excédant 50 kg

biffer: 8515.3120 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 50 kg

nouv. num. 8515.3900 - - autres

biffer: 8515.3910 - - - d’un poids unitaire excédant 50 kg

biffer: 8515.3920 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 50 kg

nouv. num. 8515.8000 - autres machines et appareils

biffer: 8515.8041 - - d’un poids unitaire excédant 50 kg

biffer: 8515.8042 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 50 kg

nouv. num. 8515.9000 - parties

biffer: 8515.9050 - - des machines du n° 8515.1930

biffer: - - autres

biffer: 8515.9091 - - - d’un poids unitaire excédant 50 kg

biffer: 8515.9092 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 50 kg

8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le

chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrother-

miques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser,

par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres ap-

pareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 8545

nouv. num. 8516.1000 - chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

biffer: - - boilers, d’une contenance

biffer: 8516.1011 - - - excédant 500 l

biffer: 8516.1012 - - - excédant 150 l mais n’excédant pas 500 l

biffer: 8516.1013 - - - n’excédant pas 150 l

biffer: 8516.1020 - - autres chauffe-eau

biffer: 8516.1030 - - thermoplongeurs