Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 4810.2290 - - - autres

nouv. num. 4810.2900 - - autres

biffer: 4810.2910 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4810.2990 - - - autres

- papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques

nouv. num. 4810.3100 - - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composi-

tion fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m² n’excédant pas 150 g

biffer: 4810.3110 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4810.3190 - - - autres

nouv. num. 4810.3200 - - blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composi-

tion fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m² excédant 150 g

biffer: 4810.3210 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4810.3290 - - - autres

nouv. num. 4810.3900 - - autres

biffer: 4810.3910 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4810.3990 - - - autres

- autres papiers et cartons

nouv. num. 4810.9200 - - multicouches

biffer: 4810.9210 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié