Projet

Consultation 2019/33: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 464 pages

Fedlex · Projet · Page 367Fedlex · Projet

Denrées alimentaires et objets usuels Fehler! Verweisquelle konnte nicht gefunden werden.

Chiffre N° E. Additif Quantité maximale Restrictions / Notes

(en mg/l ou mg/kg)

E 962 Sel d'aspartame-acésulfame 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Note: (11)a Les

limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K.; (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 300000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

17.1 Compléments alimentaires sous forme solide, à l'exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourissons et aux enfants en bas âge

Groupe I Additifs 0 E 410, E 412, E 415, E 417 et E 425 ne peuvent pas être employés pour la production de

denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

Groupe III Colorants avec limite maximale 300 Note: (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150

combinée mg/kg.

Groupe II Colorants BPF BPF Note: (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150

mg/kg.

Groupe IV Polyols BPF

E 104 Jaune de quinoléine 10 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. Note: (61) La quantité

totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.

E 104 Jaune de quinoléine 35 À l'exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher. Note: (61) La

quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.

E 110 Jaune orangé S 10 Note: (61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne

peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.; (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg.

E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 1203 Alcool polyvinylique 18000 Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés

E 1204 Pullulan BPF Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés