Rapport explicatif

Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages

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164 Thorax en carène, lorsqu’une Le thorax en carène n’a pas de conséquences sur la santé. Lorsqu'elle est opération ou une orthèse sont né- traitée, c’est par une opération simple et unique.

cessaires

165 Scapula alata congenita et dé- 165 Anomalie de Sprengel Le décollement de l’omoplate (scapula alata) est supprimé car il constitue la formation de Sprengel plupart du temps un symptôme d’une autre maladie (par ex. paralysie des

muscles).

166 Torsion congénitale du ster- La torsion congénitale du sternum relève désormais du ch. 163 car elle est la num, lorsqu’une opération est né- plupart du temps liée à des déformations de la cage thoracique.

cessaire

167 Déformations congénitales laté- Les déformations latérales du thorax seules sont très rares et n’ont pas varales de la paroi thoracique, leur de maladie. C’est uniquement lorsqu’elles sont associées à d’autres mallorsqu’une opération est nécessaire formations qu’elles ont une signification clinique. Pour cette raison, ce chiffre

est inclus dans le ch. 163.

d. Membres

170 Coxa vara congénitale, En règle générale, la coxa vara est traitée avec une seule opération simple lorsqu’une opération est nécessaire ainsi qu’avec des contrôles ultérieurs. Même si, dans certains cas, d'autres

opérations sont nécessaires, ce chiffre ne remplit pas les critères du nouvel art. 13, al. 2, LAI, raison pour laquelle il est biffé.

171 Coxa antetorta ou retrotorta En règle générale, des déviations axiales de ce genre n’ont pas valeur de congénitale, lorsqu’une opération maladie. Elles se corrigent souvent d'elles-mêmes avant la fin de la croisest nécessaire sance. Dès lors, une thérapie n’est nécessaire que dans quelques cas. Il

s’agit d’une opération simple qui n’a de sens qu’en présence de douleurs manifestes, ce qui n’est que rarement le cas. Partant, le chiffre ne remplit pas les critères du nouvel art. 13 LAI, raison pour laquelle il est biffé.

172 Pseudarthroses congénitales 172 Pseudarthroses congénitales, • Bien que des pseudoarthroses du tibia soient les plus fréquentes, le tibia des extrémités y compris pseudarthroses dues à n’est pas spécifiquement mentionné parce que des pseudoarthroses peu-

une coxa vara congénitale, vent aussi toucher d’autres os des membres (par ex. ulna). En outre, les lorsqu’une opération est néces- pseudoarthroses de la clavicule sont exclues de ce chiffre parce que la saire clavicule ne fait pas partie des membres.