Rapport explicatif

Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages

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143 Platybasie (impression basi- La platybasie correspond à une anomalie de la charnière craniocervicale, et laire) elle est définie en tant qu’aplatissement de la base du crâne entraînant un

angle de base formé par l’intersection entre le clivus et l’étage antérieur de la fosse crânienne supérieur à 135°. Or cette pathologie n'entraîne en règle générale aucun symptôme ni déficit neurologique ou fonctionnel. Pour cette raison, la platybasie est supprimée.

b. Colonne vertébrale

151… Comme ce chiffre n’a déjà actuellement aucun contenu, il est supprimé.

152 Malformations vertébrales con- 152 Malformations vertébrales Dans le texte allemand, « Missbildung » est remplacé par le terme plus acgénitales (vertèbres très fortement congénitales (vertèbres très forte- tuel « Fehlbildungen ».

cunéiformes, vertèbres soudées en ment cunéiformes, vertèbres sou-

bloc type Klippel-Feil, vertèbres dées en bloc type Klippel-Feil, ver-

aplasiques et vertèbres très forte- tèbres aplasiques et vertèbres très

ment dysplasiques) fortement dysplasiques)

c. Côtes, thorax et omoplates

161 Côtes cervicales, lorsqu’une Les côtes cervicales sont soignées par un seul traitement simple. L’existence opération est nécessaire de contrôles ultérieurs et, le cas échéant, d’une physiothérapie ne justifie pas

le maintien de ce chiffre.

162 Fissure congénitale du sternum 162 Fissure congénitale du ster- Le chiffre est repris tel quel.

num

163 Thorax en entonnoir, lorsqu’une 163 Thorax en entonnoir congéni- D’autres malformations du thorax relèvent désormais également de ce opération est nécessaire tal et déformations congénitales chiffre.

combinées de la paroi thoracique,

lorsqu’une opération est néces-

saire