Rapport explicatif

Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages

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(chirurgie ambulatoire). En outre, aucun traitement ultérieur spécifique n’est nécessaire.

192 Adynamie épisodique hérédi- Cette IC relève désormais du ch. 184.

taire

193 Pied plat congénital, lorsqu’une Les pieds plats congénitaux relèvent désormais du ch. 180.

opération ou un traitement par ap-

pareil plâtré sont nécessaires

194 Luxation congénitale du genou, 194 Luxations congénitales (sauf • Ce chiffre a été étendu à toutes les articulations (à l’exclusion de la lorsqu’une opération, un appareil- hanche), lorsqu’une opération, un hanche).

lage ou un traitement par appareil appareillage ou un plâtre est né- • Une luxation de l’articulation de la hanche relève désormais du ch. 183. plâtré sont nécessaires cessaire. À l’exclusion de la luxa-

tion congénitale de la hanche

(ch. 183)

195 Luxation congénitale de la ro- 195 Maladies congénitales non in- • D’une part, la luxation congénitale de la rotule n’est pas grave et, d’autre tule, lorsqu’une opération est néces- flammatoires des articulations part, elle survient la plupart du temps en lien avec une autre affection. En saire (telles que fibromatose hyaline, outre, elle est traitée avec une seule opération simple. C’est pourquoi elle

dysplasie pseudorhumatoïde pro- a été biffée.

gressive [DPP]) • Ce chiffre couvre désormais les maladies congénitales non inflammatoires des articulations. Il faut tenir compte du fait qu’il existe plus de 500 affections squelettiques génétiques rares qui sont subdivisées en 42 groupes de maladie. La DPP appartient au groupe 31, qui inclut d’autres maladies comme le syndrome CINCA (angl. et all. NOMID).

IV. Face

Lorsque la reconnaissance d’une infirmité congénitale dépend d’une analyse céphalométrique (ch. 208, 209 et 210), les prestations de l’AI ne débutent qu’au moment où les conditions céphalométriques sont remplies.

201 Cheilo-gnatho-palatoschisis (fis- 201 Fente labiale, maxillaire, pala- Seule la terminologie en français a été conservée.

sure labiale, maxillaire, division pa- tine

latine)