Rapport explicatif
Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages
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II. Squelette
A. Affections systémiques du squelette
121 Chondrodystrophie (par 121 Chondrodystrophie, comme Le chiffre est repris tel quel.
exemple: achondroplasie, hypo- achondroplasie, hypochondropla-
chondroplasie, dysplasie épiphy- sie, dysplasie épiphysaire multiple
saire multiple)
122 Enchondromatose 122 Hémihypertrophies/ hémiatro- • L’enchondromatose est désormais classée sous le ch. 124.
phies congénitales de la face et/ou • Les hémihypertrophies du crâne relèvent désormais du ch. 122.
du crâne, mais sans asymétries • Les asymétries faciales progressives exclues (telles que hyperplasie héfaciales progressives, comme hy- mimandibulaire, élongation hémimandibulaire, hyperplasie condylienne), perplasie hémimandibulaire, élon- sont des troubles dus à une maladie. Dès lors, il faut partir du principe gation hémimandibulaire, « hyper- qu’il s’agit d’une maladie au sens de l’art. 17, let. f, ch. 3, de l’ordonnance plasie condylienne » sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS, RS 832.112.31).
Dans le même sens, il faut opérer une distinction entre les élongations du visage survenues pendant la puberté et les hémihypertrophies congénitales puisqu’il est difficile de déterminer s’il s’agit d’une IC ou d’une maladie.
123 Dysostoses congénitales 123 Dysostoses congénitales: • Le titre est précisé. Le ch. 123 contient désormais également les craniosy-
1. Craniosynostoses, lorsqu’une nostoses, qui relèvent du ch. 142 en vigueur. Elles ne sont toutefois consiopération est nécessaire, et dérées comme des IC qu’à condition qu’une opération soit nécessaire.
dysostoses craniofaciales
2. Dysostoses touchant principa-
lement le squelette axial
3. Dysostoses touchant principa-
lement les extrémités
124 Exostoses cartilagineuses, 124 Développement désorganisé • Le titre est adapté à la classification/terminologie en vigueur et est précisé. lorsqu’une opération est nécessaire d’éléments du squelette, comme • L’enchondromatose (ch. 122) et la dysplasie fibreuse (ch. 128) relèvent
exostoses cartilagineuses congé- désormais de ce chiffre puisque toutes deux appartiennent au même nitales, dysplasie fibreuse, en- groupe de maladies.
chondromatose (à l’exclusion des • Les tumeurs osseuses congénitales font également partie de cette catégorie.