Projet

Annexe 3 (art. 29)

Calcul de la valeur cible spécifique

1 Calcul de la valeur cible spécifique pour les voitures de tourisme, les voitures de livraison et les tracteurs à sellette légers

1.1 La valeur cible spécifique assignée aux petits importateurs pour les émissions

de CO2 est calculée individuellement pour chaque véhicule au moyen de la formule suivante et elle est arrondie à trois décimales:

Valeur cible spécifique du véhicule: z + a ∙ (m – Mt-2) g CO2/km;

1.2 La valeur cible assignée aux grands importateurs pour les émissions de CO2

moyennes est calculée individuellement pour chaque parc de véhicules neufs au moyen de la formule suivante et elle est arrondie à trois décimales:

Valeur cible spécifique du parc de véhicules neufs: z + a ∙ (Mi,t – Mt-2) g CO2/km;

z: valeur cible pour les émissions de CO2 visées à l’art. 10, al. 4, de la loi sur le CO2 et à l’art. 21 de la présente ordonnance:

pour les voitures de tourisme: 118 g CO2/km

pour les voitures de livraison et les tracteurs à sellette légers: 186 g CO2/km

a: coefficient angulaire des droites de la valeur cible:

pour les voitures de tourisme: 0,0333

pour les voitures de livraison et les tracteurs à sellette légers: 0,096

m: poids à vide, exprimé en kg, de la voiture de tourisme, de la voiture de livraison ou du tracteur à sellette léger. Le poids à vide est déterminé conformément à l’art. 7, al. 1, OETV⁷⁶. À partir de 2025, c’est la masse d’essai WLTP selon la définition de l’annexe XXI, numéro 3.2.25, du règlement (UE) 2017/1151, qui est utilisée, pour autant qu’elle soit disponible.

Mi,t: poids à vide moyen, exprimé en kg, des voitures de tourisme, des voitures de livraison ou des tracteurs à sellette légers immatriculés pour la première fois durant l’année, arrondi à trois décimales

Mt-2: poids à vide moyen, exprimé en kg, des voitures de tourisme, des voitures de livraison ou des tracteurs à sellette légers immatriculés pour la première fois en Suisse durant l’année précédant l’année précédente.

2 Poids à vide moyen

2.1 Voitures de tourisme

Le poids à vide moyen des voitures de tourisme immatriculées pour la première fois s’élevait aux valeurs suivantes pour l’année civile:

a. 2020: …kg