Projet

Annexe 6 (art. 31 et 35)

Calcul des émissions de CO2 d’un véhicule lourd et calcul des émissions moyennes de CO2 d’un parc de véhicules neufs

1 Calcul des émissions de CO2 d’un véhicule lourd

Les émissions de CO2 d’un véhicule lourd sont calculées au moyen de la formule suivante et elles sont arrondies à trois décimales:

CO2 = MPWsg ∙ CO2véh g CO2/tkm

CO2: émissions de CO2 du véhicule en gramme de CO2 par tonne-kilomètre

MPWsg facteur de pondération du sous-groupe concerné pour le kilométrage et la charge utile (annexe I, ch. 2.6, du règlement (UE) 2019/1242)

CO2véh émissions de CO2 du véhicule calculées selon l’annexe I, ch. 2.2, du règlement (UE) 2019/1242, obtenues à partir des valeurs selon l’art. 31, al. 1.

2 Calcul des émissions moyennes de CO2 d’un parc de véhicules neufs

2.1 Parc de véhicules neufs composés de voitures de tourisme ou de voitures de

livraison et de tracteurs à sellette légers

Les émissions moyennes de CO2 d’un parc de véhicules neufs composés de voitures de tourisme ou de voitures de livraison et de tracteurs à sellette légers sont calculées au moyen de la formule suivante et elles sont arrondies à trois décimales:

MCO2 = ((∑véh CO2véh ∙ Pvéh) – RédCarbS) / ∑véh Pvéh g CO2/km

MCO2: émissions moyennes de CO2, exprimées en g CO2/km, du parc de véhicules neufs

CO2véh: émissions de CO2 des différents véhicules du parc, en tenant compte des éventuelles réductions obtenues grâce au recours au gaz naturel et au biogaz (art. 32) ou obtenues au moyen d’écoinnovations (art. 33)

Pvéh: éventuelle prise en compte multiple de véhicules (art. 35)

RédCarbS: réduction éventuelle de CO2 par la prise en compte de carburants synthétiques, exprimée par la quantité totale en g CO2/km selon l’art. 37

2.2 Parc de véhicules neufs composés de véhicules lourds