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Consultation 2021/59: Révision de l’ordonnance sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre (ordonnance sur le CO2) · 172 pages
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Les émissions moyennes de CO2 d’un parc de véhicules neufs composés de véhicules lourds sont calculées au moyen de la formule suivante et arrondies à trois décimales:
MCO2 = ∑sg Partsg∙ MPWsg ∙ MCO2sg g CO2/tkm
MCO2: émissions moyennes de CO2 du parc de véhicules neufs en grammes de CO2 par tonne-kilomètre
Partsg parts des sous-groupes dans le parc de véhicules neufs de l’importateur
MPWsg facteur de pondération des sous-groupes pour le kilométrage et la charge utile selon l’annexe I, ch. 2.6, du règlement (UE) 2019/1242
MCO2sg émissions moyennes de CO2 par sous-groupe dans le parc de véhicules neufs, calculées au moyen de la formule selon l’annexe I, ch. 2.2, du règlement (UE) 2019/1242, à partir des valeurs par véhicule selon l’art. 31, al. 1