Projet

Ordonnance sur les boissons

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Art. 120 Aromatisation

Les boissons spiritueuses énumérées aux art. 122 à 136, 140 à 142, 144, al. 4, et 147 ne peuvent faire l’objet d’aucune aromatisation.

Art. 144 Gin

¹Le gin est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue par aromatisation d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant les caractères organoleptiques appropriés avec des baies de genévrier (Juniperus communis L.) et avec d’autres substances aromatisantes naturelles ou des préparations aromatisantes. Le goût des baies de genévrier doit rester prépondérant.

²Le gin distillé est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue exclusivement par redistillation d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant les propriétés organoleptiques voulues avec des baies de genévrier et d’autres produits végétaux naturels.

^2bisLe gin distillé peut porter la dénomination « dry » si sa teneur en produits édulcorants ne dépasse pas 0,1 g par litre de produit final exprimée en sucre inverti.

³Le gin distillé doit satisfaire aux exigences minimales suivantes :

a. le produit utilisé pour la distillation doit titrer, au départ, au moins 96 % vol. ;

b. après la redistillation, le goût de genièvre doit rester prédominant ;

c. des substances aromatisantes naturelles ou des préparations aromatisantes peuvent également être utilisées en complément pour l’aromatisation.

⁴Le London gin est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue exclusivement à partir d’alcool éthylique d’origine agricole. Son arôme lui est conféré exclusivement par la distillation d’alcool éthylique avec l’ensemble des produits végétaux naturels utilisés. Le distillat obtenu doit présenter un titre alcoométrique minimal de 70 % vol.

⁵Le London gin peut porter la dénomination « dry ».

Art. 154, al. 3

³Du lait et des produits laitiers peuvent être utilisés dans la production de cette liqueur.

Art. 161a Disposition transitoire de la modification du...

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du ... peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au [un an] et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

II

Les annexes 15 et 16 sont modifiées conformément aux versions ci-jointes.