Projet

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5249 Titanium dioxide reacted with 93460 A Produit de réaction du dioxyde de titane avec un maximum de 2 % m/m de la

octyltriethoxysilane substance de traitement de surface octyltriéthoxysilane, transformé à haute température

5250 Titanium nitride, nanoparticles 93485 A Absence de migration des nanoparticules de nitrure de titane.

À utiliser uniquement dans les bouteilles en poly(téréphtalate d’éthylène)

(PET) à concurrence de 20 mg/kg au plus. Dans le PET, les agglomérats ont un diamètre de 100 – 500 nm constitué de nanoparticules primaires de nitrure de titane; les particules primaires ont un diamètre de 20 nm environ.

5251 Trimethylolpropane, mixed triester 94987 A 0,05 À utiliser uniquement dans le PET en contact avec tous les types de denrées

and diesters with n-octanoic and n- alimentaires autres que les produits gras, à forte teneur en alcool ou laitiers decanoic acids

5252 Trimethylolpropane, mixed triesters 94985 A 32 À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires

and diesters with benzoic acid and grasses pour lesquelles le simulant D1 et/ou D2 est établi

2-ethylhexanoic acid

5259 Poly(6-morpholino-1,3,5-triazine- 0082451-48-7 80480 A 5 Masse moléculaire moyenne au moins égale à 2’400 Da.16

2,4-diyl)-[(2,2,6,6-tetramethyl-4- 0090751-07-8 Teneur résiduelle en morpholine ≤ 30 mg/kg, en N,N′-bis(2,2,6,6-tétraméthylpiperidyl)imino)] hexa-methylene- pipéridine-4-yl)hexane-1,6-diamine < 15‘000 mg/kg et en 2,4-dichloro-6- [(2,2,6,6-tetramethyl-4-piperidyl)- morpholino-1,3,5-triazine ≤ 20 mg/kg.

imino)]

5260 2-Phenyl-3,3-bis(4-hydroxyphenyl)- 0006607-41-6 M 0,05 À utiliser uniquement comme co-monomère dans les copolymères du20

phthalimidine polycarbonate

5261 1,3-Bis(isocyanatomethyl)benzene 0003634-83-1 M 34 La LMS(T) s’applique à la migration de son produit d’hydrolyse, le 1,3-

benzènediméthanamine.

À employer uniquement comme comonomère pour la fabrication d’une couche intermédiaire de revêtement sur un film polymère en poly(éthylène

téréphtalate) dans un film multicouche.

5271 (Butadiene, ethyl acrylate, methyl A À utiliser uniquement comme particules, à une concentration maximale de 10

methacrylate, styrene) copolymer % m/m, dans du PVC non plastifié entrant en contact avec tous les types de cross-linked with divinylbenzene, in denrées alimentaires à température ambiante ou à une température inférieure, nanoform y compris pour l'entreposage de longue durée.

Lorsque cette substance est utilisée en association avec la substance N° 5273 ((Butadiene, ethyl acrylate, methyl methacrylate, styrene) copolymer not crosslinked, in nanoform) et/ou avec la substance N° 5274 ((Butadiene, ethyl

acrylate, methyl methacrylate, styrene) copolymer cross-linked with 1,3- butanediol dimethacrylate, in nanoform), la restriction de 10 % m/m s'applique à la somme de ces substances.

Le diamètre des particules est supérieur à 20 nm, et supérieur à 40 nm pour au moins 95 % des particules (en % du nombre de particules).