Projet

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5326 1,2,3,4-Tetrahydronaphthalene- 0023985-75-3 M 0,05 À utiliser uniquement en tant que comonomère pour la fabrication d'une

2,6-dicarboxylic acid, dimethyl couche de polyester sans contact avec les denrées alimentaires à l'intérieur ester d'un matériau en plastique multicouche destiné à entrer en contact

uniquement avec des denrées alimentaires auxquelles les simulants A, B, C et/ou D1 sont assignés à l'annexe 4, tableau 2.

La limite de migration spécifique fixée dans la colonne 8 fait référence à la somme de la substance et de ses dimères (cycliques et avec chaîne ouverte).

5327 Poly((R)-3-hydroxybutyrate-co-(R)- 0147398-31-0 M 39 À n'utiliser que seule ou ou mélangée à d'autres polymères en contact avec23

3-hydroxyhexanoate) toutes les denrées alimentaires dans les conditions de contact inférieures à 6 mois et/ou de 6 mois et plus, à température ambiante ou à une température inférieure, y compris le remplissage à chaud ou une brève phase de

chauffage. La migration de tous les oligomères dont la masse moléculaire est inférieure à 1'000 Da ne doit pas dépasser 5,0 mg/kg de denrée alimentaire.

5328 Montmorillonite clay modified with A À utiliser uniquement comme additif à une concentration maximale de 4,0 %

hexadecyltrimethylammonium m/m dans les matières plastiques à base d’acide polylactique destinées à la bromide conservation de longue durée d’eau à la température ambiante ou à une température inférieure.

Peut former des plaquettes se présentant sous une forme nanométrique dont l’épaisseur, dans une ou deux dimensions, est inférieure à 100 nm. Ces plaquettes doivent être orientées parallèlement à la surface du polymère et être complètement intégrées dans le polymère.

5329 Phosphorous acid, triphenyl ester, 1227937-46-3 A 0,05 À utiliser uniquement comme additif à une concentration maximale de 0,2 %

polymer with alpha-hydro-omega- m/m dans des matériaux et objets en polystyrène choc destinés à entrer en hydroxypoly[oxy(methyl-1,2- contact avec des denrées alimentaires à la température ambiante ou à une ethanediyl)], C10-16 alkyl ester température inférieure, y compris le remplissage à chaud et/ou le chauffage jusqu’à 100 °C pendant un maximum de 2 heures. La substance ne doit pas être utilisée en contact avec des denrées alimentaires auxquelles les

simulants C et/ou D1 sont affectés à l’annexe III.

5330 Titanium dioxide surface-treated A À utiliser uniquement à une concentration maximale de 25,0 % m/m, y compris29

with fluoride-modified alumina sous la forme nanométrique.