Projet

Reconnaissance des réceptions UE et exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur, tricycles à moteur ainsi que pour les cyclomoteurs. O «%ASFF_YYYY_ID»

Annexe 1 (art. 5)

Classification des véhicules d’après le droit de l’UE et le droit suisse

UE Suisse

motocycle à deux roues (L3e) motocycle (art. 14, let. a, OETV²)

motocycle à deux roues avec side-car motocycle avec side-car (art. 14, let. a,

(L4e) OETV)

deux-roues motorisé léger (L1e) motocycle léger (art. 14, let. b, OETV)

cyclomoteur à deux roues (L1e-B) motocycle léger

cyclomoteur à trois roues (L2e) motocycle léger

tricycle (L5e-A) tricycle à moteur (art. 15, al. 1, OETV)

tricycle utilitaire (L5e-B) tricycle à moteur

quadricycle léger (L6e) quadricycle léger à moteur (art. 15, al. 2,

OETV)

quad routier léger (L6e-A) quadricycle léger à moteur

quadricycle léger (L6e-B) quadricycle léger à moteur

quadricycle lourd (L7e) quadricycle à moteur (art. 15, al. 3, OETV) quad routier lourd (L7e-A) quadricycle à moteur

quad tout-terrain lourd (L7e-B) quadricycle à moteur

quad tout-terrain (L7e-B1) quadricycle à moteur

buggy côte à côte (L7e-B2) quadricycle à moteur

quadrimobile lourd (L7e-C) quadricycle à moteur

vélo à moteur (L1e-A) cyclomoteur léger (art. 18, let. b, OETV)

ou

cyclomoteur rapide (art. 18, let. a, OETV) ou

cyclomoteur lourd (art. 18, let. c, OETV)

2 RS 741.41